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Enquête publique du POS valant élaboration du PLU

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Cliquer sur les liens suivants pour consulter le détail de l’enquête publique :

Malaucene_P1_RP

Malaucene_P2_PADD

 

Malaucene_P4_Reglement

Malaucene_P5_OAP

Malaucene_P6.1_Plans_SUP

Malaucene_P6.2_Notices_SUP

Malaucene_P7.2_Rglt_PPRi

Malaucene_P8.3_Notice_Technique_Sanitaire

Malaucene_P9_Notice_VB

Malaucene_P10_Perimetre_TA

 

ENREGISTREMENT AUDIO DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU 19 Décembre 2016

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Enregistrement audio de la réunion publique du 19 décembre 2016, relative à l’enquête publique concernant le projet touristique et la mise en compatibilité du POS de Malaucène.

 

 

 

Enquête publique relative aux procédures de déclaration de projet portant sur l’intérêt général de l’opération et de mise en compatibilité du POS de la Commune de Malaucène

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Il est procédé à une enquête publique sur la procédure de déclaration de projet portant sur l’intérêt général de l’opération et la procédure de mise en compatibilité du POS de la Commune de Malaucène. Ces procédures ont pour objectif de permettre la réalisation d’un projet touristique sur le site des anciennes papeteries.

untitled_12092016_100617

Cliquer sur les liens suivants pour consulter le détail de l’enquête publique :

malaucene-declaration-de-projet

malaucene-mec-pos-piece-1-notice-de-presentation

malaucene-mec-pos-piece-2-extrait-de-plan-de-zonage

malaucene-mec-pos-piece-3-extraits-de-reglement

mention-des-textes-qui-regissent-lenquete-publique-piece-4

saisine-de-lautorite-environnementale-piece-5

avis-emis-piece-6

arrete-municipal-douverture-denquete-publique-piece-7

 

Livres et partages : jeudi 12 janvier 2017 – 20h à la médiathèque

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Coupure d’eau

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Suite à un incident technique imprévu, nous vous informons qu’une coupure d’eau aura lieu sur l’ensemble de la commune le mercredi 4 janvier 2017 à partir de 13h30.

Merci de votre compréhension.