Délibérations

Les documents publics de la municipalité de Malaucène sont accessibles sur cette page. Vous trouverez ici les délibérations, décisions, procès-verbaux et arrêtés pris par la commune.

Année 2023

Conseil municipal du 07 février 2023

037 EGLISE SAINT MICHEL -CONVENTION CADRE POUR LE DISPOSITIF DEPARTEMENTAL EN FAVEUR DU PATRIMOINE (PDF, 91 Ko)
036 CDAD DU VAUCLUSE -OCTROI D'UNE SUBVENTION -ANNEE 2023 (PDF, 95 Ko)
035 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CLIC DU HAUT VAUCLUSE, L'ESPACE FRANCE SERVICES ET LE PRESTATAIRE INFORMATIQUE(PDF, 115 Ko)
034 CONVENTION RELATIVE A LA VERIFICATION DES CONDITIONS DE REGROUPEMENT FAMILIAL(PDF, 112 Ko)
033 RECRUTEMENT D'AGENTS SAISONNIERS -ANNEE 2023 (PDF, 98 Ko)
032 DELIBERATION DE PRINCIPE AUTORISANT LE RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS ( REMPLACEMENTS)(PDF, 148 Ko)
031 AIDE AU FINANCEMENT DU BAFA _MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 160 DU 28 SEPTEMBRE 2022(PDF, 100 Ko)
030 CREATION DE POSTES DE SAISONNIERS -CONTRAT D'ENGAGEMENT EDUCATIF (CEE) _ANNEE 2023(PDF, 126 Ko)
029 VALIDATION DES ORIENTATIONS MUNICIPALES POUR LE RENOUVELLEMENT DU PROJET EDUCATIF DE TERRITOIRE (PEDT) -ANNEE 2023-2025(PDF, 145 Ko)
028 OCTROI D'UNE SUBVENTION AUX COOPERATIVES SCOLAIRES_ANNEE 2023(PDF, 95 Ko)
027 TRAVAUX POUR LA CREATION D'UNE MAISON MEDICALE ET D'UN POLE SOLIDARITE _ CHOIX DES ENTREPRISES(PDF, 142 Ko)
026 CREATION D'UNE COMMISSION CONSULTATIVE "MAPA"(PDF, 169 Ko)
023 CREANCES ETEINTES ADMISES EN NON-VALEUR -ANNULATION DE TITRES(PDF, 89 Ko)
022 ASSOCIATION DE DEVELOPPEMENT ET DE PROMOTION DU MONT-VENTOUX: DISSOLUTION ET ATTRIBUTION DE L'ACTIF(PDF, 129 Ko)
CONVOCATION 07-02-2023(PDF, 51 Ko)
COMPTE RENDU 07-02-2023(PDF, 128 Ko)
ORDRE DU JOUR 07-02-2023(PDF, 76 Ko)

Année 2022

Conseil municipal du 30 novembre 2022

Les documents des années précédentes sont consultables sur demande auprès de la municipalité.