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Avril 2024
AR2024PM6 - 082 - ARRETE PORTANT PERMIS DE DETENTION D'UN CHIEN DE 2EME CATEGORIE
AR2024PAEE2 - 067 - ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET DE STATIONNEMENT PAR L'ENTREPRISE VAISON BETON POUR LE COMPTE DE MR MORARD ANAYA CYRILLE AU 46 CHEMIN DU BLANCHISSAGE LE 07 MAI 2024
AR2024PAEE6 - 066 - ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET D'ENTREPRENDRE DES TRAVAUX ENTREPRISE DALL AGNOLA SAS POUR LE COMPTE DU SYNDICAT RHONE VENTOUX DU 29 AVRIL AU 28 JUILLET 2024 IMPASSE L'ACANAUD
AR2024PAEE6 - 065 - ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET D'ENTREPRENDRE DES TRAVAUX SAS TEYSSIER CHEMIN DES FABRIQUES DU 15 AU 26 AVRIL 2024
AR2024PVL6 - 063 - ARRETE PORTANT PERMISSION DE STATIONNEMENT GRAND RAID VENTOUX 2024 - TEAM SPORTS 84 - DU 22 AU 29 AVRIL 2024
AR2024PVL6 - 062 - ARRETE AUTORISANT L'OUVERTURE TEMPORAIRE D'UN DEBIT DE BOISSONS TEAM SPORTS 84 - 26 AU 28 AVRIL 2024
AR2024PVL6 - 061 - ARRETE AUTORISANT L'OUVETRTURE TEMPORAIRE D'UN DEBIT DE BOISSONS RGM - 26 AU 28 AVRIL 2024
AR2024PAEE6 - 060 - ARRETE PORTANT PERMISSION D'ENTREPRENDRE DES TRAVAUX D'ALIMENTATION ENEDIS PARCELLE CADASTREE AI 394 AU HAMEAU DE VEAUX DU 06.05.2024 AU 20.05.2024
AR2024PAEE6 - 059 - ARRETE PORTANT PERMISSION D'ENTREPRENDRE DES TRAVAUX D'ALIMENTATION ENEDIS - 3 RUE DES PERES 22.04.2024 -
AR2024PAEE2 - 058 - ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET D'ENTREPRENDRE DES TRAVAUX PAR L'ENTREPRISE GARCIA JEAN-JOSE POUR LE COMPTE DE MR CABOURDIN JEAN-MARIE AU 3 BIS RUE FONTAINE DU THERON DU 10 AU 26 AVRIL 2024
AR2024PVL6 - 057 - ARRETE PORTANT PERMISSION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ENDURAID VTT 2024 - COMITE DEPARTERMENTAL DE CYCLOTOURISME DE LA DRÔME 20 AVRIL 2024
AR2024PM6 - 056 - ARRETE AUTORISANT L'OUVERTURE D'UN DEBIT DE BOISSONS MOTO CLUB DE SAINT ROMAIN - COMPETITION DE MOTO - 13 ET 14 AVRIL 2024
Mars 2024
AR2024PAEE6 - 081 - AUTORISATION REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES
COVE
SUR L'ENSEMBLE DES VOIES DE LA COMMUNE POUR DES TRAVAUX DURANT L'ANNEE 2024
AR2024PVL6 - 055 - ARRETE PORTANT INTERDICTION D'UTILISER LES STADES D'HONNEUR ET D'ENTRAINEMENT DE LA COMMUNE DE MALAUCENE POUR CAUSE D'INTEMPERIES
AR2024PM6 - 054 - ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE DEMENAGEMENT - 27 ET 30 MARS 2024
AR2024PVL6 - 053 - ARRETE PORTANT PERMISSION DE STATIONNEMENT VIDE-GRENIER - AMICALE MALAUCENIENNE SOLIDARITE ENVIRONNEMENT ET FÔRET 19 MAI 2024
AR2024PVL6 - 052 - ARRETE PORTANT PERMISSION DE STATIONNEMENT ASSOCIATION VENTOUX RETRO VEHICULES EXPOSITION DE VEHICULES - DU 09 AU 12 MAI 2024
AR2024PVL6 - 051 - ARRETE AUTORISANT L'OUVERTURE TEMPORAIRE D'UN DEBIT DE BOISSONS GARANCES COMPETITION - 27 ET 28 AVRIL 2024
AR2024PVL6 - 050 - ARRETE PORTANT PERMISSION DE STATIONNEMENT BALADE DE SIDE CARS - RETRO MOTO CLUB - 14 AVRIL 2024
AR2024PVL6 - 049 - ARRETE PORTANT PERMISSION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - KERMESSE - COMITE DES FETES - 07 AVRIL 2024
AR2024PVL6 - 048 - ARRETE PORTANT PERMISSION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC CHASSE AUX OEUFS DE PAQUES - COMITE DES FETES - 07 AVRIL 2024
AR2024PAEE6 -047-ARRETE PORTANT PERMISSION D'ENTREPRENDRE DES TRAVAUX D'ALIMENTION ENEDIS - 9 RUE DU RIEU - RUE DES PERES DU 13 05 2024 AU 31 05 2024
AR2024PM6 - 046 - ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE - DEMENAGEMENT - 23 ET 24 MARS 2024
AR2024PAEE6 - 045 - ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET D'ENTREPRENDRE DES TRAVAUX PAR L'ENTREPRISE BAUME POUR LE COMPTE DE M. SPITERI AU 12 RUE DU THERON DU 21 MARS AU 12 AVRIL 2024
AR2024PAEE6 - 044 - ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET D'ENTREPRENDRE DES TRAVAUX PAR L'ENTREPRISE THOMAS FAÇADES ET ASSOCIES POUR LE COMPTE DE M. LEMLER JEAN-MICHEL AU 11 CHEMIN DE SAINT RAPHAEL DU 18 AU 22 MARS 2024
AR2024PAEE6 - 043 - ARRETE DE CIRCULATION - PERMISSION DE VOIRIE RUE DU VIEIL ABATTOIR - DU 19 MARS AU 30 AVRIL 2024 ENTREPRISE ROBERTI POUR LE COMPTE DE LA MAISON DE RETRAITE L'OUSTALET
AR2024PAEE6- 042 - ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET D'ENTREPRENDRE DES TRAVAUX PAR L'ENTREPRISE LASSAGNE POUR LE COMPTE DE M.ROUSSET NICOLAS AU 7 AVENUE PETRARQUE DU 20 MARS AU 12 AVRIL 2024
AR2024PM6 - 041 - ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE - DEMENAGEMENT - 28 MARS 2024
AR2024PM6 - 040 - ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE - DEMENAGEMENT - 19 MARS 2024
AR2024PVL6- 039 - ARRETE AUTORISANT L'OUVERTURE TEMPORAIRE D'UN DEBIT DE BOISSONS POUR L'ASSOCIATION DU R.G.M - BODEGA - 01 JUIN 2024
AR2024PM6- 038 - ARRETE AUTORISANT L'OUVERTURE TEMPORAIRE D'UN DEBIT DE BOISSONS MOTO CLUB DE SAINT ROMAIN - COMPETITION DE MOTO - 30 ET 31 MARS 2024
AR2024PAEE6 - 037 - ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET D'ENTREPRENDRE DES TRAVAUX PAR L'ENTRPRISE LASSAGNE POUR LE COMPTE DE M. DELECROIX BERNARD REPRESENTANT DE LA SCI LA FONTAINE AU 10 PLACE LOUIS CORNILLAC DU 11 MARS AU 05 AVRIL 2024
AR2024VF - 036 - ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE - DEMENAGEMENT - 09 AU 11 MARS 2024
AR2024PAEE6 - 035 - ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET D'ENTREPRENDRE DES TRAVAUX SAS TEYSSIER ET SRMV GRAND RUE LE 07 MARS 2024
AR2024PAEE6 - 033 - ARRETE DE CIRCULATION ET PERMIS DE STATIONNEMENT POUR LA EURL SAISON ELIE POUR LE COMPTE DE M. ROUSTANG ROGER - 496 CHEMIN DE CHAUSSERIBES LE 11 MARS 2024
AR2024PAEE6 - 030 - ARRETE PORTANT INTERDICTION D'UTLISER LES STADES D'HONNEUR ET D'ENTRAINEMENT DE LA COMMUNE DE MALAUCENE POUR CAUSE D'INTEMPERIES
Février 2024
AR2024P080 - MARCHE MERCREDI YVES MORARD
AR2024P079 - MARCHE MERCREDI VALERIE VESELY
AR2024PAEE6 - 034 - ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET D'ENTREPRENDRE DES TRAVAUX PAR L'ENTREPRISE THOMAS FAÇADES ET ASSOCIES POUR LE COMPTE DE M. LEMLER JEAN-MICHEL AU 11 CHEMIN DE SAINT RAPHAEL DU 04 AU 15 MARS 2024
AR2024PAEE6 - 032 - PERMISSION DE VOIRIE - ARRETE DE CIRCULATION EIFFAGE POUR LE COMPTE DE LA COMMUNE - ROUTE DE VEAUX DU 06 MARS AU 30 AVRIL 2024
AR2024PAEE6 031 - ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET D'ENTREPRENDRE DES TRAVAUX ENTREPRISE SPIE CITYNETWORKS ORANGE - DU 04 AU 14 MARS 2024 - RUE DU VIEIL ABATTOIR
AR2024PM6 - 028 - ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE - DEMENAGEMENT - 02 MARS 2024
AR2024PAEE6 - 027 - ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET D'ENTREPRENDRE DES TRAVAUX - SAS TEYSSIER - CHEMIN DE PONT VIEUX DU 01/03/2024 AU 29/03/2024
AR2024PAEE6 - 026 - ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET D'ENTREPRENDRE DES TRAVAUX - SAS TEYSSIER - PORTE CABANETTE DU 28/02/2024 AU 01/03/2024
AR2024VF - 025 - ARRETE PORTANT INTERDICTION D'ACCES SUR LES PARCELLES CADASTREES SECTION AP N° 373- 372 - 370 - 369 - 494 - 495
AR2024PM6 - 024 - ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET D'ENTREPRENDRE DES TRAVAUX - ENTREPRISE DEBARD BENJAMIN - RUE FONTAINE DU THERON - 26 FEVRIER AU 02 MARS 2024
AR2024PAEE6 - 023 - ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET D'ENTREPRENDRE DES TRAVAUX - DALL AGNOLA SAS POUR LE COMPTE DE SUEZ EAU FRANCE SAS D242 - POUR UNE DUREE EFFECTIVE DE TROIS JOURS COMPRISE ENTRE LE 27 FEVRIER ET LE 29 MARS 2024
AR2024PVL6 - 022 ARRETE PORTANT REGLEMENTATION ET STATIONNEMENT DE LA FÊTE DE PÂQUES 2024
AR2024V6 - 021 - ARRETE DE STATIONNEMENT - SAS BAUME MAÇONNERIE AU 9 RUE DES PERES POUR SON PROPRE COMPTE DU 12 FEVRIER AU 12 MARS 2024
AR2024PAEE6 - 020 - PERMIS DE STATIONNEMENT POUR MONSIEUR LOPEZ RAPHAEL TRAVAUX INTERIEURS - 3 LE LION D'OR DU 09 FEVRIER AU 31 DECEMBRE 2024
AR2024PVL6 - 019 - ARRETE PORTANT INTERDICTION D'UTILISER LES STADES D'HONNEURS ET D'ENTRAINEMENT DE LA COMMUNE DE MALAUCENE POUR CAUSE D'INTEMPERIES
AR2024PAEE6 - 018 - PERMIS DE STATIONNEMENT POUR MONSIEUR HERVE FRA - TOITURES EN PROVENCE REFECTION DE FAÇADE - 2 PLACE LOUIS CORNILLAC ET AVENUE DU MAQUIS DU 07 AU 23 FEVRIER 2024
AR2024PM6 - 017 - ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE - DEMENAGEMENT 19 FEVRIER 2024
AR2024PVL - 016 - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - FEDERATION FRANÇAISE DE RANDONNEE VERS PARIS - 16/02/2024
AR2024PAEE6 - 015 - ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET D'ENTREPRENDRE DES TRAVAUX -SAS TEYSSIER - CHEMIN DES MARGAUD DU 05 FEVRIER AU 15 MAI 2024 - ANNULE ET REMPLACE L'ARRETE AR 2024PAEE6 - 008 DU 30 JANVIER 2024
AR2024PVL6 - 014 - ARRETE AUTORISANT L'OUVERTURE TEMPORAIRE D'UN DEBIT DE BOISSONS ASSOCIATION TAURINE DE MALAUCENE - SOIREE BODEGA - SAMEDI 30 MARS 2024
AR2024PVL6 - 013 - ARRETE AUTORISANT L'OUVERTURE TEMPORAIRE D'UN DEBIT DE BOISSONS POUR LE COMITE DES FÊTES DE MALAUCENE - SOIREE A THEME - SAMEDI 16 MARS 2024
AR2024PVL6 - 012 - ARRETE PORTANT PERMISSION DE STATIONNEMENT - RETRO MOTO CLUB - BALADE DE VOITURES ANCIENNES - 10 MARS 2024
AR2024PVL6 - 011 - ARRETE AUTORISANT L'OUVERTURE TEMPORAIRE D'UN DEBIT DE BOISSONS - GARANCES COMPETITION - DIMANCHE 10 MARS 2024
AR2024PVL6 - 010 - ARRETE AUTORISANT L'OUVERTURE TEMPORAIRE D'UN DEBIT DE BOISSONS POUR L'ASSOCIATION DU RGM - SOIREE DANSANTE ET LOTO - SALLE DES FETES DU BLANCHISSAGE 09 ET 10 FEVRIER 2024
Janvier 2024
AR2024VF - 078 - PERMISSION DE VOIRIE SUR TOUTES LES RUES DE LA COMMUNE DE MALAUCENE POUR L'ENTREPRISE LOUBIERE DANS LE CADRE DE TRAVAUX RELATIF A L'ECLAIRAGE PUBLIC - ANNEE 2024
AR2024 - 77 - ARRETE PORTANT DELEGATION DE FONCTION D'OFFICIER DE L'ETAT CIVIL AUX FONCTIONNAIRES TITULAIRES DE LA COMMUNE - CORINNE BOUQUET -
AR2024 - 76 - ARRETE PORTANT DELEGATION DE FONCTION D'OFFICIER DE L'ETAT CIVIL AUX FONCTIONNAIRES TITULAIRES DE LA COMMUNE- JULIA BLAISE -
AR2024VF - 75- PERMISSION DE VOIRIE SUR TOUT LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE MALAUCENE POUR L'ENTREPRISE CHIMIREC MALO EN PARTENARIAT AVEC SUEZ EAU FRANCE DANS LE CADRE DE TRAVAUX URGENTS - ANNEE 2024
AR2024P037 - MARCHE MERCREDI BARROT CHRISTOPHE
AR2024P036- MARCHE MERCREDI ARNOULT SANDRINE
AR2024P035 - MARCHE MERCREDI RANCHAIN FABIENNE
AR2024P034 - MARCHE MERCREDI ASKELOU DJAMEL
AR2024P033 - MARCHE MERCREDI AILLAUD FREDERIC
AR2024P032 - MARCHE MERCREDI EDMOND ZIAJA
AR2024P031 - MARCHE MERCREDI ALAIN FERT
AR2024P030 - MARCHE MERCREDI PHILIPPE JOURDANNEY
AR2024P029 - MARCHE MERCREDI LAURIE DELAVEAU
AR2024P028 - MARCHE MERCREDI PERNE BRUNO
AR2024P027- MARCHE MERCREDI SOPHIANE SAID
AR2024P026 - MARCHE MERCREDI DANIEL PONS
AR2024P025 - MARCHE MERCREDI JULIE BAUDY
AR2024P024 - MARCHE MERCREDI DAWY MIXAYPHONH
AR2024P023 - MARCHE MERCREDI MOHAMADINE NAJJARI
AR2024P022 - MARCHE MERCREDI JEROME COSTANTINO
AR2024P021 - MARCHE MERCREDI ANDRE BAYARD
AR2024P020 - MARCHE MERCREDI MALIK DURAND
AR2024P019 - MARCHE MERCREDI NANS AUDIBERT
AR2024P018 - MARCHE MERCREDI PHILIPPE NIQUET
AR2024P017 - MARCHE MERCREDI MARSEILLE LIONEL
AR2024P016 - MARCHE MERCREDI CYRIL BLANC
AR2024P015 - MARCHE MERCREDI MICHAEL VAISSE
AR2024P014 - MARCHE MERCREDI MARIE-JOSE LIENARD
AR2024P013 - MARCHE MERCREDI BRYAN CHASTAN
AR2024P012 - MARCHE MERCREDI CHRISTELLE SIGNORINI
AR2024P011 - MARCHE MERCREDI BOUCHAIB JADDI
AR2024P010 - MARCHE MERCREDI BOUNIAS CHRISTIAN
AR2024P009 - MARCHE MERCREDI JEAN LOUIS DAVIER
AR2024VF - 009 - ARRETE PORTANT PERMISSION D'ENTREPRENDRE DES TRAVAUX D'ALIMENTATION ENEDIS - 34 CHEMIN DU GRES BAS POUR LE COMPTE DE MR NAVARRO DU 12/02/2024 AU 26/02/2024
AR2024P008 - MARCHE MERCREDI THIBAULT PALADE
AR2024VF - 008 - ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET D'ENTREPRENDRE DES TRAVAUX - SAS TEYSSIER - CHEMIN DES MARGAUDS DU 05 FEVRIER AU 15 MAI 2024
AR2024P007 - MARCHE MERCREDI MICHEL RAINAUD
AR2024PAEE6 -07 - ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET D'ENTREPRENDRE DES TRAVAUX - ENTREPRISE DALL AGNOLA SAS - POUR LE COMPTE DU SYNDICAT RHONE VENTOUX DU 29 JANVIER AU 27 AVRIL 2024 - ZONE DES PALIVETTES
AR2024P006 - MARCHE MERCREDI KEVIN MOSCATI
AR2024VF- 0006 - ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE - MARQUAGE AU SOL - EIFFAGE - LES 29 ET 30 JANVIER 2024
AR2024P005 - MARCHE MERCREDI CARLOS BUESTAN
AR2024VP005 - ARRETE PORTANT INTERDICTION DE STATIONNER RUE DES PERES - TRAVAUX MAIRIE - 25 AU 31 JANVIER 2024
AR2024VF004 - APE DEBIT DE BOISSONS 10 03 2024
AR2024P004 - MARCHE MERCREDI SEBASTIEN RAVAUTE
AR2024VF003 - APE DEBIT DE BOISSONS 29-01-24
AR2024P003- MARCHE MERCREDI GAETANO BELLANCA
AR2024P002 - MARCHE MERCREDI MARTHE GUIDAT
AR2024PAEE2 - 002 - ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET D'ENTREPRENDRE DES TRAVAUX PAR L'ENTREPRISE PIERRE LAUGIER POUR LE COMPTE DE MME GWINNER CORNELIA DU 16 RUE CHABERLIN DU 17 AU 24 JANVIER 2024
AR2024P001 - MARCHE MERCREDI REGLEMENT 01 01 2024
AR2024PVL6 - 001 - ARRETE PORTANT DEROGATION MUNICIPALE A L'ARRETE PREFECTORAL RELATIF A LA LUTTE CONTRE LE BRUIT - SAMEDI 20 JANVIER 2024
Octobre - Novembre- Décembre 2023
AR2023P 175 - SITE DU GROSEAU CIRCULATION 2023
AR2023P 174- OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - BOULANGERIE MAISON LOU 2023
AR2023P 173- OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC STEPHANE TABARDON 2023
AR2023P 172- CHEMIN MARGAUD CIRCULATION 2023
AR2023P 171- OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - GUILLAUME MARTENS 2023
AR2023P 170 - CIRCULATION AVENUE DE VERDUN 23 06 2023
AR2023P 169 - OUTILLAGE ST ETIENNE 09 10 2023
AR2023P 166 - TAXI CONTRAT LOCATION ROLLAND - AUMENIER
Août - Septembre 2023
AR2023P 161 - MICHTO LE CIRQUE - 16 AU 18 10 2023
AR2023P 159 - DEPOTS DE CHATS - M. ROUSSEL
AR2023P 154 - TAXI NOMBRE AUTORISATIONS 2023
AR2023P 151 - VENTE DEBALLAGE BAUDINO 09 09 2023
AR2023P 149 - PERMIS DE DETENTION CHIEN - HILARICUS KEVIN
AR2023P 134 - REGIE POLE AFFAIRES GENERALES - GARCIA MANDATAIRE
AR2023P 133 - VENTE AU DEBALLAGE - BAUDINO 21-08-23
Avril 2023
AR2023VF 063 ARRETE PORTANT REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT GRAND RUE - PLACE PICARDIE - BOULEVARD DES REMPARTS - AVRIL 2023 - JUIN 2024
(PDF, 202 Ko)
AR2023VF 061 ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET D'ENTREPRENDRE DES TRAVAUX PAR L'ENTREPRISE LASSAGNE POUR LE COMPTE DE M. ET MME MORARD AU 20 RUE CHABERLIN DU 24 AVRIL AU 26 MAI 2023 ANNULE ET REMPLACE AR2023 PAEE6 057
(PDF, 204 Ko)
AR2023VF 060 ARRETE PORTANT PERMISSION D'ENTREPRENDRE DES TRAVAUX D'ENFOUISSEMENT DE CABLE ENEDIS - ENTREPRISE PELKA - CHEMIN DES FABRIQUES DU 17 AU 19 AVRIL 2023
(PDF, 164 Ko)
AR2023VF 059 ARRETE AUTORISANT L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ASSOCIATION LA BAYASSIERE VISITES COMMENTEES "LE PRINTEMPS DE LA PIERRE SECHE" SOURCE DU GROSEAU - PARC DE LA CHAPELLE DU GROSEAU - 15 ET 16 AVRIL 2023
(PDF, 167 Ko)
AR2023VF 058 ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET D'ENTREPRENDRE DES TRAVAUX PAR L'ENTREPRISE EL MAAZOUZI RACHID POUR LE COMPTE DE M. RAINERI GERARD AU 22 AVENUE DE VERDUN DU 17 AVRIL AU 28 AVRIL 2023
(PDF, 144 Ko)
AR2023VF 057 ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET D'ENTRPRENDRE DES TRAVAUX PAR L'ENTREPRISE LASSAGNE POUR LE COMPTE DE M. ET MME MORARD AU 20 RUE CHABERLIN DU 17 AVRIL AU 19 MAI 2023
(PDF, 216 Ko)
Mai - Juin - Juillet 2023
AR2023P 132 - CIRCULATION ET STATIONNEMENT - COURS ISNARD PLACE CORNILLAC 2023
AR2023P 131 - CIRCULATION ET STATIONNEMENT - HAMEAU DE VEAUX 2023
AR2023P 130 - OCCUPATION DOMAINE PUBLIC - DIEGO SANCHEZ JUILLET AOUT 2023
AR2023P 127 - ARRETE PORTANT AUTORISATION DE STATIONNEMENT D'UN TAXI - CHANGEMENT DE VEHICULE
AR2023P 118- ARRETE PORTANT MODIFICATION DE LA NOMINATION DU REGISSEUR TITULAIRE DE LA REGIE DU POLE AFFAIRES GENERALES
AR2023P 113 - ARRETE PORTANT PERMISSION DE STATIONNEMENT DANS LE CADRE D'UNE VENTE AU DEBALLAGE BAUDINO JEAN LOUIS - 01 JUILLET 2023
AR2023P 111 - ARRETE PORTANT NOMINATION D'UN MANDATAIRE SIMPLE DE LA REGIE DE RECETTES POLE AFFAIRES GENERALES
AR2023P 110 - ARRETE PORTANT NOMINATION D'UN MANDATAIRE SIMPLE DE LA REGIE DE RECETTES POLE AFFAIRES GENERALES
AR2023P 109 - ARRETE PORTANT NOMINATION D'UN MANDATAIRE SIMPLE DE LA REGIE DE RECETTES POLE AFFAIRES GENERALES
AR2023P 108 - ARRETE PORTANT MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES POLE AFFAIRES GENERALES
AR2023P 093 - ARRETE PERMANENT PORTANT SUR LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT - CHEMIN DE CHAUSSERIBES
AR2023P 092 - ARRETE PERMANENT PORTANT SUR LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT CHEMIN DES PLAINES
AR2023P 091 - ARRETE PORTANT INTERDICTION D'UTILISER LES STADES D'HONNEUR ET D'ENTRAINEMENT DE LA COMMUNE DE MALAUCENE POUR CAUSE D'INTEMPERIES
AR2023P 090 - ARRETE DE MISE EN SECURITE - PROCEDURE D'URGENCE AP 604
AR2023P 088 - ARRETE PORTANT DELEGATION DE FONCTION POUR LA CELEBRATION DU MARIAGE DE MME EMILIE ROBERT ET DE MONSIEUR FRANCK VIRET - 28 MAI 2023 - MME CHRISTELLE ABATE
AR2023P 080 - ARRETE PORTANT PERMIS DE STATIONNEMENT DANS LE CADRE D'UNE VENTE AU DEBALLAGE BAUDINO LOUIS - 13 MAI 2023
Mars 2023
AR2023P 060 ARRETE PORTANT PERMIS DE STATIONNEMENT DANS LE CADRE D'UNE VENTE AU DEBALLAGE OUTILLAGE ST ETIENNE 02 06 2023
(PDF, 191 Ko)
AR2023P 059 ARRETE PORTANT PERMIS DE STATIONNEMENT DANS LE CADRE D'UNE VENTE AU DEBALLAGE OUTILLAGE ST ETIENNE 14 04 2023
(PDF, 186 Ko)
AR2023P 056 CHIMIREC MALO POUR SUEZ 2023
(PDF, 118 Ko)
AR2023VF 056 ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ENSIO CHEMIN DE PONT VIEUX ET CHEMIN DE RATAVON DU 13 AU 20 AVRIL 2023
(PDF, 268 Ko)
AR2023VF 055 ARRETE PORTANT PERMISSON DE VOIRIE - DEMENAGEMENT - 07 AVRIL 2023
(PDF, 319 Ko)
AR2023VF 054 ARRETE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT EIFFAGE - ROUTE DE BEAUMONT DU VENTOUX DU 3 AVRIL AU 3 JUIN 2023
(PDF, 255 Ko)
AR2023VF 053 ARRETE PORTANT PERMISSION DE STATIONNEMENT - ASSOCIATION VENTOUX RETRO VEHICULES - EXPOSITION DE VEHICULES DU 11 AU 14 MAI 2023
(PDF, 114 Ko)
AR2023VF 052 ARRETE AUTORISANT L'OUVERTURE TEMPORAIRE D'UN DEBIT DE BOISSONS VENTOUX RETRO VEHICULES DU 13 AU 14 MAI 2023
(PDF, 90 Ko)
AR2023VF 051 ARRETE PORTANT REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION DES VEHICULES POUR LE MARCHE ARTISANAL NOCTURNE - ANNEE 2023
(PDF, 166 Ko)
AR2023VF 050 ARRETE PORTANT REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT GRAND RUE - PLACE PICARDIE - BOULEVARD DES REMPARTS - AVRIL 2023 - JUIN 2024
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AR2023VF 048 ARRETE PORTANT REGLEMENTATION ET STATIONNEMENT DE LA FETE DE PAQUES 2023
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AR2023VF 047 ARRETE PORTANT AUTORISATION L'OUVERTURE TEMPORAIRE D'UN DEBIT DE BOISSONS ASSOCIATION TAURINE DE MALAUCENE - SOIREE BODEGA SAMEDI 08 AVRIL 2023
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AR2023VF 044 ARRETE AUTORISANT LE COMITE DES FETES DE MALAUCENE A ORGANISER LA MANIFESTATION "CHASSE AUX OEUFS DE PAQUES" ET A OCCUPER LE SAMEDI 01 AVRIL 2023 L'AIRE NATURELLE DU GROSEAU
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AR2023VF 043 ARRETE PORTANT PERMISSION DE STATIONNEMENT - RETRO MOTO CLUB SORTIES VOITURES ANCIENNES - 16 AVRIL 2023
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AR2023VF 042 ARRETE AUTORISANT L'OUVERTURE TEMPORAIRE D'UN DEBIT DE BOISSONS GARANCES COMPETITION - DU 30 AVRIL AU 1ER MAI 2023
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AR2023VF 041 ARRETE AUTORISANT L'OUVERTURE TEMPORAIRE D'UN DEBIT DE BOISSONS POUR L'ASSOCIATION DU R.G.M. LOTO DANS LA SALLE DES FETES DU BLANCHISSAGE SAMEDI 18 MARS 2023
(PDF, 91 Ko)
AR2023VF 040 PERMIS DE STATIONNEMENT POUR MONSIEUR LOPEZ ANDRE AVENUE CHARLES DE GAULLE DU 21 AU 23 MARS 2023
(PDF, 145 Ko)
AR2023 VF 039 ARRETE DE CIRCULATION MENUISERIE BEZIN POUR LE COMPTE DE MADAME PEYRE EMMANUELLE 29 GRAND RUE LE 24 MARS 2023
(PDF, 167 Ko)
AR2023VF 038 ARRETE PORTANT PERMISSION D'ENTREPRENDRE DES TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DU MATERIEL HAUTE TENSION ET BASSE TENSION ET MISE EN PLACE D'UN GROUPE ELECTROGENE ENEDIS - PARKING PETRARQUE ET CHEMIN DES FABRIQUES DU 17 AU 19 04 2023
(PDF, 187 Ko)
AR2023VF 037 ARRETE PORTANT PERMISSION DE STATIONNEMENT AMICALE DES SAPEURS POMPIERS VIDE GRENIER 16 AVRIL 2023
(PDF, 161 Ko)
AR2023VF 036 ARRETE AUTORISANT L'OUVERTURE TEMPORAIRE D'UN DEBIT DE BOISSONS AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE MALAUCENE 16 AVRIL 2023
(PDF, 92 Ko)
AR2023VF 035 ARRETE AUTORISANT L'OUVERTURE TEMPORAIRE D'UN DEBIT DE BOISSONS POUR UN SPECTACLE DE THEATRE PAR L'ASSOCIATION ARLEQUIN ET COMPAGNIE 19 AVRIL 2023
(PDF, 91 Ko)
AR2023VF 034 ARRETE AUTORISANT L'OUVERTURE TEMPORAIRE D'UN DEBIT DE BOISSONS COMITE DES FETES - SOIREE TARTIFLETTE A LA SALLE DES FETES DU BLANCHISSAGE SAMEDI 11 MARS 2023
(PDF, 94 Ko)
AR2023VF 033 ARRETE PORTANT PERMISSION DE STATIONNEMENT - RETRO MOTO CLUB - SORTIES VOITURES ANCIENNES - 12 MARS 2023
(PDF, 107 Ko)
AR2023VF 032 ARRETE PORTANT PERMIS DE STATIONNEMENT DANS LE CADRE D'UNE VENTE AU DEBALLAGE GROUPAMA CAR - 06 MARS 2023
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AR2023VF 031 AUTORISATION DE TRAVAUX A L'ENTREPRISE PRO-MACON M. GACIC BOSTIAN POUR LE COMPTE DE MONSIEUR AZNAR GUILLAUME HAMEAU DE VEAUX DU 6 MARS AU 30 AVRIL 2023
(PDF, 160 Ko)
Février 2023
AR2023P 042 ARRETE MUNICIPAL RELATIF A L'UTLISATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL A DES FINS COMMERCIALES - MME ROBEREAU - OBJECTIF VENTOUX 22 AVE DE VERDUN MALAUCENE
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AR2023P 041 - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE RELATIF A L'UTILISATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL A DES FINS COMMERCIALES - MME ROBEREAU - OBJECTIF VENTOUX 20 AVE DE VERDUN MALAUCENE
(PDF, 271 Ko)
AR2023P 040 ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE RELATIF A L'UTLISATION DU DOMAINE PUBLIC A DES FINS COMMERCIALES - MME ROBEREAU - VENTOUX VELO VINTAGE 11 AVE DE VERDUN MALAUCENE
(PDF, 267 Ko)
AR2023P 029 ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE RELATIF A L'UTILISATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL A DES FINS COMMERCIALES - M. THOMAS BELIN MASCLAUX, 54 AVENUE DE VERDUN MALAUCENE
(PDF, 359 Ko)
AR2023VF 029 ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET D'ENTREPRENDRE DES TRAVAUX ARRETE DE CIRCULATION SARL BLASCO MANDATEE PAR LE GROUPE 30 POUR LE COMPTE D'ORANGE DU 1ER AU 31 MARS 2023 SUR TOUT LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE
(PDF, 325 Ko)
AR2023P 028 ARRETE TEMPORAIRE RELATIF A L'UTILISATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL A DES FINS COMMERCIALES - M. OLIVIER EDIN - SARL ISOSTER, BAR LE COURS, 14 COURS DES ISNARDS MALAUCENE
(PDF, 352 Ko)
AR2023VF 028 ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET D'ENTREPRENDRE DES TRAVAUX SAS TEYSSIER GRAND RUE DU 06 MARS AU 06 MAI 2023
(PDF, 165 Ko)
AR2023VF 027 ARRETE AUTORISANT L'OUVERTURE TEMPORAIRE D'UN DEBIT DE BOISSONS MOTO CLUB DE SAINT ROMAIN EN VIENNOIS DU 25 AU 26 FEVRIER 2023
(PDF, 887 Ko)
AR2023P 027 ARRETE METTANT EN PLACE DEUX RALENTISSEURS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE MALAUCENE-CHEMIN DU GRES HAUT
(PDF, 75 Ko)
AR2023VF 026 PERMISSION DE VOIRIE EIFFAGE POUR LE COMPTE DE LA COMMUNE CHEMIN DE LA CALADE HAUT DU 16 AU 24 FEVRIER 2023
(PDF, 194 Ko)
AR2023VF 025 ARRETE DE CIRCULATION SCI JOLI COEUR POUR DES TRAVAUX DE DEMOLITION AVENUE PETRARQUE DU 27 FEVRIER AU 5 MARS 2023
(PDF, 176 Ko)
AR2023VF 024 ARRETE DE CIRCULION ET PERMIS DE STATIONNEMENT POUR MADAME FARAVEL DAISY PROPRIETAIRE ET MONSIEUR GARCIA JEAN-JOSEE FACADIEATR 11 AVENUE DES REMPARTS DU 24 FEVRIER AU 24 MARS 2023
(PDF, 241 Ko)
AR2023VF 023 PERMIS DE STATIONNEMENT POUR MONSIEUR HERVE FRA TOITURES EN PROVENCE HOTEL RESTAURANT LE BLUEBERRY COURS DES ISNARDS DU 20 AU 24 FEVRIER 2023
(PDF, 196 Ko)
AR2023VF 021 ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET D'ENTREPRENDRE DES TRAVAUX A MONSIEUR DE OLIVIERA RUE SAINT ETIENNE DU 10 AU 18 FEVRIER 2023
(PDF, 65 Ko)
AR2023 VF 020 ARRETE DE CIRCULATION ET PERMIS DE STATIONNEMENT POUR MONSIEUR HERVE FRA-TOITURES EN PROVENCE POUR LE COMPTE DU PROPRIETAIRE DU 1 LE LION D'OR DU 20 02 2023 AU 17 03 2023
(PDF, 72 Ko)
AR2023VF 19 ARRETE DE CIRCULATION ET PERMIS DE STATIONNEMENT A L'ENTREPRISE BOYER PAYSAGES POUR LE COMPTE DE MONSIEUR SPINNAEL KOEN CROISEMENT DE LA TRAVERSE DU PIGONNIER ET DU CHEMIN DU TRANCHANT LE 15 FEVRIER 2023
(PDF, 71 Ko)
AR2023VF 18 ARRETE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT EIFFAGE-ROUTE DE BEAUMONT DU VENTOUX DU 14 FEVRIER AU 14 AVRIL 2023
(PDF, 232 Ko)
AR2023VF 16 ARRETE AUTORISANT L'OUVERTURE TEMPORAIRE D'UN DEBIT DE BOISSONS POUR UN SPECTACLE DE THEATRE PAR L'ASSOCIATION ARLEQUIN ET COMPAGNIE 15 FEVRIER 2023
(PDF, 95 Ko)
AR2023VF 15 ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET D'ENTREPRENDRE DES TRAVAUX SUR LE COURS DES ISNARDS ET LA RUE DES AIRES -DU 6 FEVRIER 2023 AU 31 MARS 2023
(PDF, 335 Ko)
Janvier 2023
AR2023P 020 ARRETE PORTANT PERMIS DE STATIONNEMENT DANS LE CADRE D'UNE VENTE AU DEBALLAGE OUTILLAGE DE SAINT-ETIENNE- 24 FEVRIER 2023
(PDF, 72 Ko)
AR2023P 19 ARRETE PORTANT PERMISSION D'IMPLANTATION D'UN SPECTACLE EN EXTERIEUR SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE CIRQUE DAWSON-21 AU 25 JANVIER 2023 ANNULE ET REMPLACE L'ARRETE 2023-009
(PDF, 163 Ko)
AR2023VF 014 ARRETE PORTANT PERMISSION D'ENTREPRENDRE DES TRAVAUX D'ALIMENTATION ENEDIS AU 47 GRAND'RUE POUR LE COMPTE DE MADAME MAGNIEN GUILLEMETTE LE 9 FEVRIER 2023
(PDF, 76 Ko)
AR2023 VF 013 ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET D'ENTREPRENDRE DES TRAVAUX-DALL AGNOLA SAS 14 AVENUE DU MAQUIS POUR UNE DUREE EFFECTIVE D'UNE JOURNEE AU COURS DE LA PERIODE DU 1ER AVRIL AU 28 AVRIL 2023
(PDF, 245 Ko)
AR2023VF 12 ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET D'ENTREPRENDRE DES TRAVAUX AVENUE DES REMPARTS LE 6 FEVRIER 2023 KYNTUS POUR LE COMPTE DE BOUYGUES TELECOM RACCORDEMENT FIBRE DE MONSIEUR PIQUET MAX
(PDF, 204 Ko)
AR2023VF 11 ARRETE PORTANT PERMIS DE STATIONNEMENT POUR MONSIEUR HERVE FRA TOITURES EN PROVENCE POUR LE COMPTE DE LA SCI LEA JOLI COEUR AU 1 AVENUE PETRARQUE DU 30 JANVIER AU 16 FEVRIER 2023
(PDF, 225 Ko)
AR2023VF 10 ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET D'ENTREPRENDRE DES TRAVAUX ENTREPRISE VALLON STEPHANE TPA CHEMIN DE BEL AIR DU 30 JANVIER AU 13 FEVRIER 2023
(PDF, 177 Ko)
AR2023P 009 ARRETE PORTANT PERMISSION D'IMPLANTATION D'UN SPECTACLE EN EXTERIEUR SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE CIRQUE DAWSON-24 AU 29 JANVIER 2023
(PDF, 146 Ko)
AR2023P 008 ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE RELATIF A L'UTILISATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL A DES FINS COMMERCIALES-M.MASSON 8. AVENUE DE VERDUN-MALAUCENE
(PDF, 241 Ko)
AR2023VF 8 ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET D'ENTREPRENDRE DES TRAVAUX-DALL AGNOLA SAS CHEMIN DES PLAINES DE PIOCHIER POUR UNE DUREE EFFECTIVE D'UNE JOURNEE AU COURS DE LA PERIODE DU 16 MARS AU 14 AVRIL 2023
(PDF, 184 Ko)
AR2023VF 7 ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET D'ENTREPRENDRE DES TRAVAUX -DALL AGNOLA SAS CHEMIN DE LA LAUZE POUR UNE DUREE EFFECTIVE D'UNE JOURNEE AU COURS DE LA PERIODE DU 30 MARS AU 28 AVRIL 2023
(PDF, 239 Ko)
AR2023VF 6 ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET D'ENTREPRENDRE DES TRAVAUX ARNAUD ASSAINISSEMENT POUR LE COMPTE DE LA COMMUNE CHEMIN PLAN DE LAVAL 23-01-2023
(PDF, 225 Ko)
AR2023VF 5 ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET D'ENTREPRENDRE DES TRAVAUX ENTREPRISE DALL AGNOLA SAS POUR LE COMPTE DU SYNDICAT RHONE VENTOUX DU 18 JANVIER AU 18 FEVRIER 2023 GRAND RUE
(PDF, 176 Ko)
AR2023VF 4 ARRETE PORTANT PERMISSION D'ENTREPRENDRE DES TRAVAUX D'ALIMENTATION ENEDIS-CHEMIN DE PONT VIEUX POUR LE COMPTE DE BERNARD SARTORIUS ET DE LA SCCV GAUGIN DU 12 01 2023 AU 12 02 2023
(PDF, 79 Ko)
AR2023VF 3 ARRETE PORTANT PERMIS DE STATIONNEMENT POUR MONSIEUR HERVE FRA-TOITURES EN PROVENCE POUR LE COMPTE DE LA SCI LEA JOLI COEUR AU 1 AVENUE PETRARQUE DU 11 AU 25 JANVIER 2023
(PDF, 212 Ko)
AR2023VF 2 ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET D'ENTREPRENDRE DES TRAVAUX-DALL AGNOLA SAS CHEMIN DE CREMESSIERE POUR UNE DUREE EFFECTIVE D'UNE JOURNEE COMPRISE ENTRE LE 9 FEVRIER ET LE 8 MARS 2023
(PDF, 198 Ko)
AR2023VF 1 ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET D'ENTREPRENDRE DES TRAVAUX-DALL AGNOLA SAS AVENUE DE LA LIBERATION POUR UNE DUREE EFFECTIVE D'UNE JOURNEE COMPRISE ENTRE LE 10 FEVRIER ET LE 8 MARS 2023
(PDF, 186 Ko)
