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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUILLET 2013

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUILLET 2013

 

L’an deux mille treize et le neuf juillet  à 20 h 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Dominique BODON, Maire de MALAUCENE.

 

Présents : Mesdames et Messieurs Bénédicte MARTIN, Stéphane DUBREU, Christian BARNIER, Martine VALLON, Catherine MONIER, Joël MOCZADLO, Françoise GUILLOUX, Elise BELLE, Laurence THEATRE, Christine ZEPPONI, Myriam BERTRAND

Absents ayant donné délégation de vote :

 

M. S. JEAN à Mme M. VALLON

M. F. GUILLET à M. J. MOCZADLO

M. G. JACQUAMOND à Mme F. GUILLOUX

M. S. FONTIN à M. D. BODON

M. P. PONZO à M. C. BARNIER

M. R. ROUSTANG à M. S. DUBREU

Mme O. MARTINEZ à Mme M. BERTRAND

M. L. DANY à Mme B. MARTIN

 

Absents : Messieurs A. BOULE et L. BONFILS

 

L’approbation du procès-verbal du conseil municipal du 6 juin 2013 est reportée au prochain conseil municipal en raison d’une trop courte durée entre ces 2 conseils.

 

  1. 1.    AMENAGEMENT – ENVIRONNEMENT

 

1.1  –  DEMANDES DE REMISE GRACIEUSE DE LA TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT

 

Rapporteur : Monsieur le Maire

 

Monsieur le Maire rapporte que les services de la Trésorerie de Vaucluse à AVIGNON ont transmis deux demandes de remise gracieuse de  majorations de la taxe locale d’urbanisme :

 

–       La 1ère pour un montant de 163.00 € concerne un administré qui n’a pas reçu l’avis de paiement de cette taxe.

–       La 2ème pour un montant de 158.00 €  concerne un administré dont le projet n’est pas terminé.

 

A L’UNANIMTE, le conseil municipal décide :

– de donner un avis favorable aux demandes de remise gracieuse présentées par le trésor public d’Avignon pour un montant de 105 € (cent cinq euros) et 158 € (cent cinquante-huit euros)

– d’autoriser Monsieur le Maire à signer tout document permettant la continuité de ces dossiers.

 

 

 

  1. 2.    AFFAIRES GENERALES

 

2.1  –  REVISION DU LOYER DU BLANCHISSAGE

 

Rapporteur : Bénédicte MARTIN

 

Madame Bénédicte Martin rappelle à l’assemblée constituée la délibération du 18 septembre 2012 qui fixait à 379 €  le loyer de l’appartement situé au Blanchissage, Quartier le Passet à MALAUCENE.

Ce loyer est révisable à compter du 1er octobre suivant l’indice du coût à la construction du 1er trimestre.

 

Madame Bénédicte Martin, propose donc de fixer le loyer mensuel à 384 €, soit une augmentation de                  1.54  % à compter du 1er octobre 2013.

 

A L’UNANIMTE, le conseil municipal décide :

– réévaluer le loyer au 1er octobre 2013 tels mentionné ci-dessus.

 

2.2 – TRAVAUX D’ACCESSIBILITE DE LA MAIRIE ET CREATION D’UN ASCENSEUR : CHOIX DES ENTREPRISES

 

Rapporteur : Monsieur le Maire

 

Monsieur le Maire rappelle la consultation lancée pour les travaux d’accessibilité de la mairie et la création d’un ascenseur.

 

La consultation s’est terminée le 13 juin  2013 – 12 h.

27 plis sont parvenus en mairie avant le délai imparti.

 

La commission d’appel d’offres réunie a établi un classement et le soumet au vote des conseillers municipaux.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

LOT

Entreprise

adresse

montant HT

montant TTC

GROS ŒUVRE – VRD – CARRELAGES

1

SARL MARIO MORETTI

419, Rte de Carpentras 84210 PERNES LES FONTAINES

80 048,00 €

95 737,41 €

CHARPENTE – COUVERTURE

2

SARL MARIO MORETTI

419, Rte de Carpentras 84210 PERNES LES FONTAINES

10 577,50 €

12 650,69 €

ETANCHEITE

3

SAB ETANCHEITE

3, impasse de l’écho 84000 AVIGNON

4 000,00 €

4 784,00 €

ISOLATION

4

GRANGET FACADES

SAS – ZI du fournalet – 97, ave Denis papin 84700 SORGUES

17 900,00 €

21 408,40 €

CLOISONS

5

EDG ISOLATION

24, avenue Gustave Goutarel 84130 LE PONTET

10 297,97 €

12 316,37 €

MENUISERIE ALU

6

PIERRE VINCENT SA

408 Rte de Monteux 84200 CARPENTRAS

17 385,20 €

20 792,70 €

PEINTURE

7

BRES PEINTURE

ZI sainte Croix 84260 SARRIANS

6 254,31 €

7 480,15 €

CHAUFFAGE

8

SARL MCC

200, avenue Vendôme 84130 LE PONTET

8 327,00 €

9 959,09 €

ELECTRICITE

9

SARL MACHADO

BP 99 – 84110 VAISON LA ROMAINE

7 625,00 €

9 119,50 €

ASCENSEURS

10

SARL COPAS ASCENSEURS

700, Rue André Malraux 07500 GUILHERAND GRANGES

23 650,00 €

28 285,40 €

TOTAUX

186 064,98 €

222 533,72 €

 

 

 

Madame Christine ZEPPONI fait remarquer qu’il n’y a pas d’entreprises malaucèniennes sélectionnées.

Madame Bénédicte MARTIN explique que les offres reçues de leur part étaient plus chères.

Monsieur Joël MOCZADLO précise que le lot 10 – ascenseur comprend une année de contrat de maintenance gratuite.

Madame Christine ZEPPONI s’informe sur le début des travaux.

Monsieur Joël MOCZADLO répond qu’ils débuteront fin août 2013 jusqu’au 15 février 2014.

 

 

2.3 – TRAVAUX DE L’EGLISE – AVENANT – DESAMIANTAGE

 

Rapporteur : Monsieur le Maire

 

Monsieur le Maire explique qu’au cours de l’avancée des travaux de l’église Saint Michel, un diagnostic amiante a été nécessaire. Le compte-rendu  fait état de la présence d’amiante et l’entreprise « Les Métiers du Bois », titulaire du lot n° 2 – charpente menuiserie couverture, a présenté un devis qui s’élève à 13 585.14 €  HT soit  16 247.83 € TTC qui doit faire l’objet d’un avenant au marché :

 

Montant initial  lot 2

Avenant

Montant total   lot 2

HT

61 634.34 €

13 585.14 €

75 219.48 €

TTC

73 714.31 €

16 247.83 €

89 962.14 €

 

 

La commission d’appel d’offres réunie a validé cet avenant.

 

A L’UNANIMTE, le conseil municipal décide :

– de donner un avis favorable à l’avenant de l’entreprise « les Métiers du bois » pour un montant de 16 247,83 € TTC

d’autoriser Monsieur le Maire à signer tout document permettant la continuité de ces dossiers.

 

 

  1. 3.    COHESION SOCIALE

 

3.1   – TARIFS RESTAURANT SCOLAIRE ANNEE 2013/2014

 

Rapporteur : Laurence THEATRE

 

Madame Laurence THEATRE propose aux membres du conseil municipal présents d’augmenter le tarif des repas de 2%  à compter du 1er septembre 2013.

 

Le nouveau tarif proposé pour l’année scolaire 2013/2014  est le suivant :

–       Enfants 2, 65 €  au lieu de 2.60 €

 

Les recettes liées à ce service sont inscrites au budget 2013.

 

A L’UNANIMTE, le conseil municipal décide :

– d’accepter le nouveau tarif du restaurant scolaire pour l’année 2013/2013 à savoir 2,60 €

– d’inscrire la recette au budget communal

 

Madame Christine ZEPPONI et Monsieur Joël MOCZALDO demandent pourquoi il n’y a pas d’augmentation pour les adultes.

Madame Bénédicte MARTIN répond que ce sujet sera abordé en commission scolaire puis présenté lors d’un prochain conseil.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

  1. 4.    COMMISSIONS MUNICIPALES

 

date

Commission

Vice-président

Objet

18/06/2013

Culture & Patrimoine

C. MONIER

– Finalisation de la programmation de l’été 2013

 

 

Manifestations – Juillet – Août – Septembre 2013

13 juillet

Comité des Fêtes

Bal

Place Louis Cornillac

14 juillet

Tour de France

Du 20 juillet au 4 août

Commission Culture & Patrimoine

Exposition de peinture : DRAGIC

Chapelle du Groseau

20 juillet

Comité des Fêtes

Abrivado

Cours des Isnards

21 juillet

Association les Amis de l’Orgue

Concert d’Orgues

Eglise Saint Michel

23 juillet

Commission Culture & Patrimoine

Concert école de musique de l’Oise

Oustalet

28 juillet

Commission Culture & Patrimoine

Concert Jeunes Talents

Chapelle du Grozeau

31 juillet

Mairie

Commémoration Capitaine Jallier

Stèle Plan des Amarens

31 juillet

Cave de Beaumont du Ventoux

Bal Cinématographique

Beaumont du Ventoux

2 août

Comité des Fêtes

Gala d’été

Cours des Isnards

Du 03 au 18 août

ADEA

Exposition africaine

Grande salle

3 & 4 août

Rétro moto club

Week end motos anciennes

3 août

CCTMV

Randonnée cyclo

4 août

Association St Michel

Soupe au pistou

Maison St Michel

10 & 11 aout

ARPAM

Artistes au village

Rues du village

10 août

ADEA

Repas africain

Blanchissage

25 août

Commission des sports

Course pédestre

« la foulée du Groseau »

Départ bas du Cours des Isnards

31 août

Comité des Fêtes

Fête de la Libération

Cours des Isnards

01 septembre

Comité des Fêtes

Vide-Grenier

Cours des Isnards

07 septembre

Commission des Associations

Journée des Associations

Place de la Mairie

 

 

Madame Laurence THEATRE fait remarquer que le feu d’artifice n’est pas programmé. Monsieur le Maire répond qu’en raison du Tour de France, l’aire des camping-cars sera complète et il sera difficile de tous les déplacer ; le tir du feu d’artifice aura sans doute lieu le 31 août 2013.

 

 

La séance est levée à 21 h 30